Conditions Générales de Vente

Article 1 – Qui sommes-nous ?
 

VALENTIN CHAMBRAUD COMPANY est une société spécialisée dans la formation en ligne et l’accompagnement entrepreneurial.
Forme juridique : SASU au capital de 1 000 €
Siège social : 66 Avenue des Champs Élysées, 75008 Paris, France
SIRET : 981 805 724 00011
SIREN : 981 805 724
TVA intracommunautaire : FR59981805724
Contact :
contact@valentinchambraud.com

Ci-après désignée « la Société ».

La validation d’une commande entraîne l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le Client reconnaît expressément renoncer à son droit légal de rétractation de 14 jours afin de bénéficier immédiatement des contenus numériques et services, dont la délivrance débute dès la commande.

Article 2 – Objet


Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l’ensemble des ventes conclues entre la Société et ses Clients dans le cadre de la commercialisation des programmes de formation et d’accompagnement suivants :


M3TA Quantum Bridge™ (version complète) – tarif : 1 997 € TTC

M3TA Quantum Bridge™ (version sans accompagnement individuel) – tarif : 997 € TTC

M3TA Nova Formula™ – tarif : 5 700 € TTC

Ces programmes comprennent :

Des formations numériques accessibles en ligne,
Des accompagnements individuels et collectifs (selon la formule choisie),
Des ressources stratégiques (templates, prompts, documents, outils),
Ainsi que des bonus additionnels.

Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV, qui prévalent sur tout autre document contradictoire ou condition d’achat du Client.


Article 3 – Description des Programmes


3.1 M3TA Quantum Bridge™ – Version complète (1 997 € TTC)


Programme intensif de 12 mois, conçu pour transformer une idée en un business qui vend réellement.


Ce programme inclut :


Réunions Stratégiques™ hebdomadaires : repartez chaque semaine avec un plan clair, précis et directement exécutable.

6 Sessions Déclic™ individuelles (30 min) : débloquez vos blocages et convertissez chaque problème en solution concrète.

Formation Guidée™ (6 semaines) : un parcours structuré pas-à-pas avec modèles, templates et ressources pour avancer rapidement.

Bonus mystères : ressources exclusives et accélérateurs débloqués progressivement pour renforcer vos résultats.

Accès offert 30 jours au Club M3TA Premium™ (+ réduction de 50 % à vie) : ateliers avancés, replays complets, communauté et coaching direct.

Accès illimité et à vie aux modules débloqués, avec mises à jour continues incluses.


3.2 M3TA Quantum Bridge™ – Version sans accompagnement individuel (997 € TTC)


Programme intensif de 12 mois, destiné à poser les fondations d’un système qui vend de manière prévisible.


Ce programme inclut :


Réunions Stratégiques™ hebdomadaires : bénéficiez de retours concrets et de plans d’action exécutables.


Formation Guidée™ (6 semaines) : un parcours pas-à-pas avec modèles et ressources pour structurer votre business rapidement.

Bonus mystères : accélérateurs et ressources exclusives débloqués au fil du parcours.

Accès offert 30 jours au Club M3TA Premium™ (+ réduction de 50 % à vie).

Accès illimité et à vie aux modules débloqués, avec mises à jour continues incluses.

3.3 M3TA Nova Formula™ (5 700 € TTC)


Programme complet de 12 mois pour bâtir une véritable échelle de valeur et structurer un système durable et scalable.


Ce programme inclut :


Réunions Stratégiques™ hebdomadaires : bénéficiez d’analyses d’experts et de décisions claires pour avancer dans la bonne direction.

24 Sessions Déclic™ individuelles (30 min) : accompagnement continu pour corriger vos blocages et obtenir des résultats tangibles.

Formation Guidée™ avancée (8 semaines) : stratégies supérieures pour bâtir une architecture complète et préparer vos offres premium.

Support Premium™ inclus : accès direct à Valentin et à un coach attitré, réponses personnalisées sous 24h ouvrées (via Loom, vocaux, analyses).

Révélation du Code M3TA™ : découvrez la logique invisible qui explique pourquoi certains tunnels vendent de manière prévisible et scalable.

Bonus mystères : ressources exclusives débloquées au moment opportun pour maximiser vos résultats.

Accès illimité et à vie au Club M3TA Premium™ : ateliers avancés, replays, communauté et coaching direct.

Accès illimité et à vie aux modules, avec mises à jour continues incluses.


Article 4 – Paiements et échéanciers


4.1 Modalités générales


Les paiements en plusieurs fois constituent une facilité de paiement et non un crédit à la consommation au sens du Code de la consommation.
Ils sont fermes, définitifs et exigibles dans leur totalité.
Le Client s’engage à honorer toutes les échéances, y compris en cas de non-utilisation ou d’arrêt volontaire du programme.
En cas d’impayé, la Société se réserve le droit de suspendre immédiatement l’accès au programme et d’exiger le règlement immédiat du solde restant dû.
Des pénalités de retard pourront être appliquées conformément à l’article L441-10 du Code de commerce, ainsi qu’une indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement.


4.2 Offres et plans de paiement


M3TA Quantum Bridge™ – version complète (1 997 € TTC)
Paiement comptant : 1 × 1 997 € (meilleur prix garanti).
Paiement en 2 fois : 2 × 1 057 € = 2 114 € (+117 €).
Paiement en 3 fois : 3 × 727 € = 2 181 € (+184 €).
Paiement en 4 fois : 4 × 597 € = 2 388 € (+391 €).
Paiement en 5 fois : 5 × 547 € = 2 735 € (+738 €).
Paiement en 10 fois : 10 × 297 € = 2 970 € (+973 €).

M3TA Quantum Bridge™ – version sans accompagnement individuel (997 € TTC)
Paiement comptant : 1 × 997 € (meilleur prix garanti).
Paiement en 2 fois : 2 × 527 € = 1 054 € (+57 €).
Paiement en 3 fois : 3 × 357 € = 1 071 € (+74 €).
Paiement en 4 fois : 4 × 277 € = 1 108 € (+111 €).
Paiement en 5 fois : 5 × 227 € = 1 135 € (+138 €).

M3TA Nova Formula™ – 5 700 € TTC
Paiement comptant : 1 × 5 700 € (meilleur prix garanti).
Paiement en 2 fois : 2 × 2 917 € = 5 834 € (+134 €).
Paiement en 3 fois : 3 × 1 977 € = 5 931 € (+231 €).
Paiement en 4 fois : 4 × 1 517 € = 6 068 € (+368 €).
Paiement en 5 fois : 5 × 1 327 € = 6 635 € (+935 €).
Paiement en 10 fois : 10 × 697 € = 6 970 € (+1 270 €).

4.3 Information légale – Taux Effectif Global (TEG/TAEG)

Conformément aux dispositions légales, les paiements échelonnés sont présentés avec le montant total dû et la majoration appliquée.
Le TAEG (Taux Annuel Effectif Global) est de 0 % pour les paiements comptants, et variable selon les plans échelonnés.
Il est communiqué au Client au moment de la commande et validé avant le paiement.


Article 5 – Accès et durée


M3TA Quantum Bridge™ – version complète (1 997 € TTC) : accès garanti pendant 12 mois à compter de la date d’achat.

M3TA Quantum Bridge™ – version sans accompagnement individuel (997 € TTC) : accès garanti pendant 12 mois à compter de la date d’achat.

M3TA Nova Formula™ (5 700 € TTC) : accès garanti pendant 12 mois à compter de la date d’achat.


L’accès est strictement personnel, nominatif et confidentiel.
Toute reproduction, revente, diffusion ou partage non autorisé (y compris via la revente d’identifiants ou le prêt d’accès) est formellement interdit et entraînera la suspension immédiate et définitive de l’accès, sans remboursement possible.

La Société se réserve le droit de limiter ou suspendre temporairement l’accès en cas de maintenance technique, de mise à jour de la plateforme ou de force majeure, sans que cela ne puisse ouvrir droit à indemnisation.


Article 6 – Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation de 14 jours ne s’applique pas aux contenus numériques fournis immédiatement après l’achat, ni aux services (séances de coaching) déjà exécutés, dès lors que le Client a donné son accord exprès et renoncé à son droit de rétractation.

En validant sa commande, le Client reconnaît expressément que :

Le droit légal de rétractation de 14 jours prend fin dès qu’il a consommé plus d’un module de formation ou plus d’une séance de coaching (individuelle ou collective).

Toute consommation au-delà de ces limites constitue une acceptation définitive de la prestation, sans possibilité de remboursement au titre du droit de rétractation.

Dès le premier accès, il bénéficie néanmoins de la Garantie Découverte 90 jours™, qui lui permet de tester 1 module de formation et 1 séance de coaching (individuelle ou collective) avec la possibilité d’obtenir un remboursement intégral et immédiat, sans justification, s’il choisit de ne pas poursuivre.

Case obligatoire à cocher lors du paiement :
« J’accepte d’accéder immédiatement aux contenus de la formation et je reconnais que le droit de rétractation de 14 jours ne s’applique plus dès que j’ai consommé plus d’un module de formation ou plus d’une séance de coaching. Je bénéficie toutefois de la Garantie Découverte 90 jours™, qui couvre l’essai d’un module et d’une séance de coaching. »


Article 7 – Garanties commerciales


7.1 Garantie Découverte 90 jours™


Le Client dispose d’un délai de 90 jours à compter de son inscription pour tester le programme.
Il peut demander un remboursement intégral à condition que, dans ce délai, il n’ait pas consommé plus de :

1 module de formation,
1 séance de coaching individuel ou de groupe


Au-delà de ces seuils, la garantie n’est plus applicable.


7.2 Garantie Résultats Concrets™

Nous accompagnons le Client jusqu’à la mise en place effective de son système.
Si, au terme des 12 mois initiaux, aucun résultat tangible n’est constaté, l’accompagnement est automatiquement prolongé de 6 mois supplémentaires, sans frais.


Article 8 – Obligations du Client


Le Client s’engage à :


Fournir des informations exactes lors de la commande,

Respecter la confidentialité des contenus et ne pas les diffuser,

Ne pas se livrer à une utilisation frauduleuse (partage d’accès, revente, piratage, etc.).


Tout manquement pourra entraîner la suspension immédiate et définitive de l’accès sans remboursement.


Article 9 – Responsabilités

La Société met en œuvre tous les moyens nécessaires pour délivrer ses services. Toutefois :


Les résultats dépendent de l’action, de l’assiduité et de l’implication du Client,

Aucune promesse de revenu ou de résultat financier n’est formulée,

La Société ne pourra être tenue responsable d’un défaut de résultat lié à l’absence d’exécution des actions préconisées par le Client.


Article 10 – Propriété intellectuelle


Tous les contenus proposés (formations, vidéos, PDF, ressources, templates, prompts, documents, supports visuels et écrits) sont protégés par le droit d’auteur et demeurent la propriété exclusive de la Société.

Le Client bénéficie d’un droit d’utilisation personnel, non cessible et non exclusif.
Toute reproduction, diffusion, partage ou revente non autorisée expose le Client à :

la suspension immédiate de ses accès,
ainsi qu’à d’éventuelles poursuites judiciaires.


Article 11 – Données personnelles


Les données collectées sont nécessaires à la gestion des commandes et à la délivrance des services.
Elles sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Le Client peut exercer ses droits (accès, rectification, suppression, opposition) en écrivant à : contact@valentinchambraud.com.
La Société s’engage à ne jamais vendre ni transmettre ces données à des tiers hors Union Européenne sans consentement préalable.

Article 12 – Résiliation

Les programmes M3TA Quantum Bridge™ et M3TA Nova Formula™ sont fermes et non résiliables une fois commencés.
En cas de défaut de paiement, la Société se réserve le droit de suspendre ou résilier l’accès immédiatement, sans remboursement, et d’exiger le paiement du solde restant dû.

Article 13 – Loi applicable et litiges

Les présentes CGV sont régies par le droit français.
En cas de litige, une recherche de solution amiable sera privilégiée.

Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, le Client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation agréé pour résoudre un litige à l’amiable.
À défaut de résolution amiable, compétence exclusive est donnée aux tribunaux de Paris.